DISCIPLINES / SANCTIONS, PUNITIONS, RECOMPENSES

1- Toute faute ou manquement à une obligation sera sanctionnée.

a- Les punitions
Elles sont prononcées par les enseignants.

b- Les sanctions
Elles sont prononcées par le Chef d’Etablissement ou par le Conseil de discipline.

- L'Avertissement. Il est adressé à l'élève par le Chef d'établissement. Il sera inscrit sur le cahier de liaison et visé par les parents.

- Le Blâme. Il est adressé à l'élève par le Chef d'établissement après deux avertissements. Il est inscrit sur le cahier de liason.

- L'exclusion temporaire de l'établissement (jusqu'à trois jours). Elle est prononcée par le Chef d'établissement.

- L'exclusion définitive de l'établissement, en cours d'année. Elle est prononcée par le Conseil de discipline.

- La non-réinscription de l'élève. Elle est décidée par le Chef d'Etablissement après consultation des différents partenaires.
Toutes les mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement seront prises par le Chef d'Etablissement ou le Conseil de discipline.
(FICHE INCIDENT DE VIE SCOLAIRE)

2- Récompenses

Elles seront attribuées à l'élève pour son travail, ses attitudes, sa bonne conduite, son implication dans la vie de l'école.
(JOKER D'OR)